Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la micro-entreprise "BetterzzZ", exploitant la boutique en ligne BETTERZZZ (ci-après "le Vendeur"), et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.betterzzz.fr (ci-après "l'Acheteur").

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site www.betterzzz.fr. Chaque produit fait l'objet d'une description détaillée, et les photos sont non contractuelles. Le Vendeur s'engage à ce que les produits livrés soient conformes aux descriptions fournies.

3. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande par l'Acheteur.

4. Commandes

La commande est validée dès réception du paiement complet du prix par le Vendeur. L'Acheteur recevra un e-mail de confirmation récapitulant les détails de la commande.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de services de paiement Shopify.

6. Livraison

Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés suivant la validation de la commande. Les délais de livraison varient selon la destination et sont précisés lors de la commande. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.

8. Retours et remboursements

Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice), permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Les produits endommagés ou incomplets ne seront pas repris. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

9. Garanties

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage indirect qui pourrait survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité du Vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.betterzzz.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de "BetterzzZ". Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Vendeur.